Conseil Municipal du 16 septembre 1960




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 323Séance du 16 septembre 1960|-|Marchés pour fournitures de combustibles pendant l'hiver 1960-1961 - Registre 21W182 Page 323 - Délibération
21W182 Page 324Convention avec la S.E.T.H.Y.P. pour travaux d'assainissement|-|Intervention du Service des Ponts et Chaussées pour l'execution de la 1ère tranche des travaux d'assainissement - Registre 21W182 Page 324 - Délibération
21W182 Page 325Travaux d'assainissement 1ère tranche - vote d'emprunt|-|Acompte sur honoraires de Monsieur Boutard, architecte, pour centre social des Courdeaux|-|Indemnité au service de contrôle des contributions directes - Registre 21W182 Page 325 - Délibération
21W182 Page 326Vote d'un emprunt de 116.830 NF pour surélévation de l'école Curie - Registre 21W182 Page 326 - Délibération
21W182 Page 327Avenant au traité de concession pour la distribution publique de l'énergie électrique|-|Engagement de location d'un logement de fonction|-|Installation d'une armoire téléphonique pour appel des chauffeurs de taxis|-|Cession gratuite à la ville de deux constructions provisoires|-|Pose d'une canalisation d'eau avenue Hénin prolongée - Registre 21W182 Page 327 - Délibération
21W182 Page 328Pose d'une canalisation de gaz avenue avenue Hénin prolongée|-|Décision de principe pour implantation du lycée définitif|-|Achat d'une camionnette pour la cantine scolaire - Registre 21W182 Page 328 - Délibération
21W182 Page 329Exposition mérovingiène - Indemnité forfaitaire au Conservateur du Musée|-|Création d'un emploi de chef des parcs et jardins|-|Bourses-vacances au personnel communal|-|Séjour en vacances collectives( colonies, camps,etc… ) - Registre 21W182 Page 329 - Délibération
21W182 Page 330Séjour en vacances en famille ( avec les parents ou chez des particuliers )|-|Indemnité au garde champêtre|-|Syndicat intercommunal d'assainissement - désignation des délégués de la commune|-|Prolongement de la ligne d'autobus 213 - Registre 21W182 Page 330 - Délibération
21W182 Page 331Subvention à l'ASCC pour prix cycliste du Conseil Municipal|-|Questions diverses - Registre 21W182 Page 331 - Délibération